Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SOURIS VERTE
VIBEL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1588543
Date de dépôt :
01/04/1988
Lieu de dépôt :
AUXERRE
Date d'expiration :
01/04/1998
LA SOURIS VERTE de VIBEL

Présentation de la marque LA SOURIS VERTE

Déposée le 1 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) VIBEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUXERRE), la marque française « LA SOURIS VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIBEL domicilié(e) 40 Route de Vézelay - BAZARNES, 89460 CRAVANT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Anne Colette PROST, Avocat - France.

La marque LA SOURIS VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1588543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SOURIS VERTE est expirée depuis le 1 avril 1998.

VIBEL a également déposé les autres marques suivantes : L'ESPACE VIE DE L'ENFANT , l'Architecte de l'Enfant. , Vibel , (Marque figurative) , VIBEL , L'ARCHITECTE DE L'ENFANT , VIBEL LE MONDE DE L ENFANT , Dessine-moi une Vibel...


VIBEL (Société Anonyme) - 40 Route de Vézelay - BAZARNES, 89460 CRAVANT - France


Maître Anne Colette PROST, Avocat - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-41

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Huiles et graisses industrielles;lubrifiants;produits pour absorber, arroser et lier la poussière;combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;bougies, mèches.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faênce non comprises dans d'autres classes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).